Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE
/
FLORATHERAPIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLORATHERAPIE
EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3709875
Date de dépôt :
03/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2030
FLORATHERAPIE de EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE

Présentation de la marque FLORATHERAPIE

Déposée le 3 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLORATHERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-10 du 12 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE domicilié(e) 4 Allée des Séquoias - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 830 854 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque FLORATHERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3709875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLORATHERAPIE arrivera à expiration en date du 3 février 2030.

EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : K.B. , NUTRI-TABS , MASTIC PELTON , HERB' CONTROL , KB , GLU ARBORICOLE PELTON , TONT' CONTROL , ARROSEZ MOINS! , POLYSOINS , KB


EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 4 Allée des Séquoias - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 830854006


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet total n°538725 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Inscription le 22 mars 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°545656 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22

Inscription le 20 juillet 2011 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°553879 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725797 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Inscription le 13 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°725801 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2020 n°2736446 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-15

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais et fertilisants naturels et synthétiques ; compositions nutritives pour les plantes, agents de régulation de la croissance des plantes ; compositions destinées à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture contenant un ou plusieurs produits précités ; fertilisants granulaires et liquides, nutriments pour plantes, agents de régulation de croissance des plantes et compositions nutritionnelles foliaires pour les plantes ; fertilisants à libération lente, soutenue ou retardée et compositions nutritives ou de régulation pour la croissance des plantes ; tourbe et succédanés de tourbe ; agents naturels et synthétiques de croissance des plantes ; pansements, tonifiants et agents et produits de contrôle de la mousse, pour le gazon, les pâturages et pelouses ; agents de conditionnement des sols, composts, composts à base de sable, composts d'écorce ; déchets d'origine végétale, animale ou domestique, tous utilisés comme compost ; tourbe ou succédanés de tourbe contenant des herbicides, pesticides, parasiticides, fongicides ou ovicides ; sable pour pelouse contenant des fertilisants ; produits et compositions biologiques et bactériens pour aider ou améliorer la croissance de l'herbe, du gazon, des plantes, des arbustes, des fruits tendres ou des arbres ;

Préparations pour contrôler ou détruire les animaux nuisibles, les mauvaises herbes ou les insectes nuisibles ; herbicides, pesticides, parasiticides, fongicides ou ovicides et compositions destinées à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture, contenant un ou plusieurs des produits précités ; agents et préparations pour l'élimination ou le contrôle des mousses et compositions destinées à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture contenant ces produits ; herbicides, pesticides, parasiticides, fongicides ou ovicides contenant tous de la tourbe ou des succédanés de tourbe ; sables pour pelouse contenant des agents pour l'élimination des mousses ou le contrôle des mousses (désherbants) ; agents et préparation pour la destruction ou le contrôle des limaces, fourmis, mouches, guêpes ou insectes, compositions ou papiers, pièges ou autres articles contenant ou transportant ces produits sous forme solide ou liquide ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; paillis et litières ; écorce en copeaux et compostée utilisée comme paillis ; semences, plants et plantes vivantes, semences de pelouse, gazon ou arbustes.